Table des matières

TZR

Salut à tous les TZR

Je regroupe ici les fichiers qui peuvent aider et des liens, n'hézitez pas à me les donner
Les textes en ma possession

Décision Tribunal Administratif Rennes2008 en pdf les sources dans TA et lefichier compressé TA.zip

Décision Tribunal Administratif Caen en pdf les sources dans TA et lefichier compressé TA.zip

Décision Tribunal Administratif Lille en pdf les sources dans TA et lefichier compressé TA.zip

Décision Tribunal Administratif Rennes 2007 en pdf les sources dans Copie de Schlumberger et lefichier compressé Copie de Schlumberger.zip

Documentation TZR, la jurisprudence http://www.snsfp.org/tzr/jurisprudence_tribunal_administratif_cour_appel_conseil_etat.html

Complément de service dans une autre discipline

Conseil d'Etat statuant au contentieux n°224190,30 novembre 2001 Conseil d'Etat statuant au contentieux n°224191,30 novembe 2001,Eric Ogier Tribunal administratif de Caen statuant au contentieux n°021749, 7 octobre 2003, Gregory Lepinard

Service partagé dans des établissements ou services situés dans des communes différentes

Conseil d'Etat statuant au contentieux n°259992,28 juillet 2004 Une copie ici : http://per.launay.free.fr/TZR/complement_service.pdf

Un exemple de recours gracieux

http://snes26.free.fr/IMG/doc/lettre_recours_gracieux.doc ici en pdf : http://per.launay.free.fr/TZR/lettre_recours_gracieux.pdf

Décrets et textes de références

Décret n°99-823 du 17 septembre 1999
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005628550&dateTexte=20080901

Décret n°50-581 du 25 mai 1950
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006060582&dateTexte=20080901

Nouveaux Programmes en Technologie

Mise en oeuvre en septembre 2009 : http://media.education.gouv.fr/file/special_6/53/1/Programme_technologie_33531.pdf